Contrôle d’accise
Parmi les produits assujettis aux taxes et impôts, le tabac et l’alcool sont sans aucun doute, les plus ciblés pour les activités criminelles dans de nombreux pays. Des voies illégales au marché peuvent entrainer la perte des recettes publiques. Combien, pourquoi, comment et où en perdez-vous ? Nous vous assistons à répondre à ces questions. Nous effectuerons ensemble une étude d’opportunité pour un programme de contrôle d’accise rentable. Nous allons rassembler les acteurs majeurs, notamment, les fabricants, les législateurs, les forces de l’ordre, les responsables de la santé publique et les douaniers, afin de développer un système adapté aux besoins du pays, et s’assurer que le flux de revenus aille dans la bonne direction.
Notre méthode est simple : s’imprégner du marché dès le départ
Nous commençons chaque projet de contrôle d’accise par une analyse approfondie de vos opérations. Nous menons des enquêtes sur le terrain pour comprendre les chaines de distribution sur le marché, à la fois légitimes ou pas. Par ailleurs, nous identifions les problèmes dans la chaîne d’approvisionnement, et détectons où le problème se situe au niveau informatique, de l’application et de la législation. C’est seulement après cela que la mise en place d’un programme de contrôle d’accise, qui est entièrement adapté à vos besoins, est justifiable.
Les programmes de contrôle d’accise ont de multiples facettes, et ils comportent de nombreux intervenants. Notre équipe vous accompagne à travers le processus, que ce soit la médiation, les conseils et un appui à la législation, la gestion des relations publiques ou le travail avec les fabricants. En attendant, nous évaluons les exigences, créons les timbres d’accise ou de marqueurs et effectuons les tests du matériel et des logiciels.
Le contrôle d'accise augmente les revenus du gouvernement
et aide à soutenir les objectifs en matière de santé publique. De plus, la diminution résultant de l’activité criminelle améliore la sécurité nationale et la réputation à l’échelle internationale.
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Bénéficiez des connaissances de nos experts
Alex Schmidt
Alex Schmidt, Vice-président, Marketing
14,5%
En 2014, 14,5% des cigarettes fumées en Australie étaient produits et distribués illégalement, ce qui coûtait au gouvernement environ 1,35 milliard $ en taxes perdues.
Herald Sun, 4 mai 2015
1 milliard de £
Le marché noir de l’alcool au Royaume - Uni est estimé à 1 milliard de Livres sterling, et regorge de dangereuses contrefaçons.
Le Daily Mail, le 18 juillet, 2014
11%
En Inde, l'industrie de la cigarette légale ne représente que 11% de la consommation totale de tabac à travers le pays.
Le New Indian Express, le 13 avril, 2016
Étude de cas
La création d'une solution de contrôle des accises entièrement personnalisée pour l'Agence du revenu du Canada (ARC)
Grâce à une analyse approfondie, une coordination et gestion de projet minutieuses, CBN a développé et mis en œuvre avec succès une nouvelle solution pour l’ARC. Il fallait concevoir un nouveau timbre, adapter un équipement de fabrication de timbres et y associer à un système de gestion des stocks et des commandes.
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