Étude de cas

L’approche personnalisée et le pouvoir de la collaboration

CBN fournit au Canada une solution pour le timbre d’accise du tabac

L’Agence du revenu du Canada (ARC), comme la plupart d’agences semblables à travers le monde, reconnaît depuis longtemps que les produits du tabac sont ciblés pour les activités frauduleuses. La vente de produits contrefaits et de contrebande entraîne une perte de revenus pour le gouvernement fédéral et les gouvernements provinciaux et compromet les initiatives de santé publique en même temps.

Au vu des changements législatifs à l’horizon et après avoir identifié des lacunes dans son processus en ce moment-là, l’ARC a publié un appel d’offres pour son système existant de marquage du tabac. Le premier défi consistait à aider l’ARC à cerner ses besoins. Bien que les programmes de timbrage ne soient pas nouveaux, ils sont développés et mis en place différemment. Dans le cadre de notre processus, nous avons mené une analyse approfondie de la situation et déterminé qu’un timbre sécurisé devrait constituer un élément important de notre proposition et solution.

Un programme réussi nécessite la collaboration de plusieurs acteurs clés : le gouvernement, l’industrie du tabac et les autorités policières. L’équipe de CBN a mené des consultations exhaustives afin de comprendre les subtilités inhérentes au succès du projet. En compagnie d’un certain nombre de participants intéressés, nous faisions partie d’un dialogue actif relatif aux éléments de sécurité des timbres, leurs dimensions, leur emplacement sur les emballages de tabac, les dispositifs de vérification ainsi que les modes de distribution. L’équipe a rendu visite aux entreprises qui fabriquent l’équipement manufacturier du tabac pour comprendre ce qu’il faudra mettre en place pour le nouveau timbre ainsi que le processus d’apposition de ce dernier. Nous nous sommes également engagés auprès des fabricants de tabac pour en apprendre davantage sur leurs activités afin que nous puissions élaborer une spécification de timbre qui minimiserait l’impact de cet ajout sur la productivité de leurs lignes de traitement à grande vitesse. Tous ces travaux ont été effectués en consultation avec les représentants du gouvernement pour veiller à ce que le programme soit mis en œuvre aussi harmonieusement que possible.

Une fois que nous étions certains d’être sur la même longueur d’ondes et que nous nous étions convenus sur toutes les exigences, nous avons élaboré une solution entièrement personnalisée pour l’ARC. La solution incluait:

  • La conception d’un nouveau timbre ;
  • Des études sur les projets de loi en ce qui concerne le timbre et son exécution ;
  • Un équipement sur mesure d’apposition des timbres dans les usines de tabac;
  • Des systèmes d’inventaire, de gestion et d’exécution des commandes.

Une des clés du succès du programme était la coordination et la gestion de projets. Comme toujours, une bonne communication avec les parties prenantes - surtout au fur et à mesure de l’évolution du projet - signifiait qu’ils étaient pleinement informés et d’accord avec la solution tout au long du processus de développement et de mise en œuvre. Bien sûr, notre engagement à livrer un superbe programme ne s’arrête pas une fois que les lignes de production commencent à rouler. Nous continuons à communiquer avec l’ARC et à collaborer avec elle afin d’assurer un haut niveau de rendement continu dans tous les aspects du programme de timbres fiscaux.

Plus de 8,3 milliards de timbres pour le tabac ont été produits depuis le lancement du programme en 2010 ;

Plus de 70 prescripteurs, qui fabriquent ou importent du tabac depuis ou vers le Canada, sont enregistrés et peuvent commander des timbres ;

Près de 1,5 milliard de timbres sont délivrés aux prescripteurs annuellement, ce qui représente environ 8 milliards de dollars de recettes fiscales protégées pour les gouvernements au Canada.

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